Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT
/
FENETRE HAUSSMANN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENETRE HAUSSMANN
PECHINEY BATIMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1714330
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001

Présentation de la marque FENETRE HAUSSMANN

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FENETRE HAUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY BATIMENT domicilié(e) Site Industriel Pommeuse, Faremoutiers, 77120 COULOMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque FENETRE HAUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRE HAUSSMANN est expirée depuis le 24 décembre 2001.

PECHINEY BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PRESS'TIGE , BARDAL LINE , CHAINE CONFORT , HAUSSMANN WINDOW , FENETRE HAUSSMANN TONIC , TREILLALU DES JARDINS BIEN TENUS , ALFAROOF , NERVURAL , BARDOISAL , POLYONDAL


PECHINEY BATIMENT Société Anonyme - Site Industriel Pommeuse, Faremoutiers, 77120 COULOMMIERS - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293870 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 21 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292274 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292273 - Publication au BOPI 1999-12-21

Fenêtres, portes-fenêtres, fermetures de fenêtres, arrêts de fenêtres, cadres de fenêtres, charnières pour fenêtres, chassis de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.